Au Quebec, l’age d’la majorite est de dix-huit ans.

Avant cet age, on evoque d’une personne qu’elle est « mineure » : elle ne peut gui?re poser seule l’integralite des gestes juridiques qu’elle veut quand bon lui parait. Son tuteur – soit, en general, ses parents – doit le faire a sa place.

Or, certains adolescents vivent des situations qui rendent l’attente de leur majorite Complique, voire intolerable. Ils ont besoin De surcroi®t d’autonomie, et vite!

Dans Ce texte, Educaloi vous renseigne sur l’emancipation, le mecanisme juridique qui permet a votre adolescent d’acquerir, dans plusieurs cas, des droits reserves a toutes les adultes.

Une personne mineure peut-elle exercer ses droits d’la meme facon qu’un adulte?

Un individu de moins de dix-huit ans ne va pas exercer ses droits de la meme maniere qu’un adulte, puisqu’elle reste soumise a Notre tutelle au mineur et l’autorite parentale. L’emancipation permettra, a toutes fins confortables, de reduire ou de mettre un terme a ces deux mecanismes juridiques.

Le concept d’autorite parentale, englobe les droits et obligations d’un parent (ou des devoirs d’une personne nouvelle que le pere ou la mere qui est titulaire de l’autorite parentale), envers un enfant cela, de sa naissance a sa majorite: vais garder, surveillance et education.

Quant a Notre tutelle au mineur, c’est le regime de protection prevu par la loi en faveur des personnes de moins de dix-huit ans. Un adolescent ne va aucune lui-meme, entre autres, continuer quelqu’un en dommages-interets ou louer 1 local commercial. Son tuteur devra etre d’accord et le representer Afin de toute demarche juridique susceptible d’avoir des effets importants sur ses finances ou via sa vie.

Le tuteur d’un adolescent va etre :

• Son pere et sa mere, qui exercent aussi ensemble la tutelle;
• Le pere ou sa maman (quand un des deux parents reste decede, inapte ou prive de l’ensemble de ses droits parentaux via decision du tribunal);
• Une personne designee avec l’un ou l’autre des parents parmi des copains; par exemple, le conjoint du parent, un grand-parent, un oncle ou une tante (dans le cas ou c’est impossible concernant 1 parent ou concernant nos deux d’assumer le role de tuteur);
• Le webmaster choisie par nos parents dans leur testament, leur mandat de protection ou dans une declaration transmise pour le sens au curateur public (dans le cas ou les deux parents sont decedes ou inaptes);
• Une personne designee par le Directeur une protection une jeunesse, dans Divers cas ou l’enfant fait l’objet d’une intervention.

Qu’est-ce que l’emancipation?

Il existe deux types d’emancipation.

• J’ai simple emancipation est un mecanisme juridique qui accorde diverses droits consequents a l’adolescent, sans qu’il soit Afin de autant considere comme un adulte.
• La pleine emancipation est votre mecanisme juridique qui accorde a 1 adolescent pratiquement identiques droits qu’un adulte.

On evoque d’un adolescent qui a obtenu le emancipation qu’il est un « mineur emancipe ».

A partir de quel age 1 adolescent peut-il obtenir le emancipation?

Normalement, l’adolescent devra avoir au moins 16 ans Afin de demander le emancipation. Exceptionnellement, le tribunal va accorder l’emancipation a un adolescent de moins de 16 ans.

Quels paraissent les motifs pour lesquels un adolescent va demander le emancipation?

Pour accorder des droits tres consequents a un individu qui n’est toujours pas adulte, vous devez des bonnes raisons. Cela ne suffit pas d’etre en desaccord avec l’heure de son couvre-feu ou la plupart decisions de l’ensemble de ses parents.

L’emancipation existe Afin de permettre de proteger les interets de l’adolescent dans des cas tres particuliers. Voici quelques exemples:

• Myra, 17 annees, collabore a moment plein, tout en terminant le secondaire a temps partiel. Notre mere de Myra est decedee lorsqu’elle avait 14 annees sans avoir prevu de tuteur pour sa fille. Elle a legue a Myra une somme consequente d’argent. Le DPJ a pris en charge Myra pendant certains annees. Myra requi?te le emancipation afin de i?tre capable de gerer son argent et tomber sur un logement seule pendant des des mois qui J’ai separent de sa majorite.

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• Stella, 17 ans, vit en famille d’accueil voili  un an. Rien ne va plus avec ses parents, qui refusent de s’occuper d’elle. Le DPJ la te prend en charge. Stella requi?te son emancipation Dans l’optique de pouvoir signer un bail, demenager avec son copain et s’acheter un vehicule. Notre DPJ appuie sa requi?te puisqu’elle reste mature et responsable.
• Julie, 16 annees, est la mere d’une petite fille. Anna requi?te le emancipation Dans l’optique de i?tre capable de etre tutrice a son enfant.

On voit que l’emancipation reste une option plutot radicale qui s’applique a des cas particuliers (comme, des dossiers de protection une jeunesse). Elle est habituellement accordee a toutes les adolescents plus ages, qui sont limite deja des adultes. Ces adolescents doivent demontrer beaucoup de maturite et faire la preuve qu’ils vont pouvoir assumer des responsabilites serieuses.